l

le texte qui réglemente la navigation de plaisance

La division 240 valable a partir du 1er mai 2015

Le matériel de sécurité Pour être en règle
et ceux qui réglementent la pêche de loisir

Décret  du 11 juillet 1990

Arrêté du 26 octobre 2012
l'Arrêté qui nous impose maintenant de couper la queue des poissons Arrêté du 17 mai 2011
Les textes qui règlementent la formation aux permis de conduires les navires de plaisance à moteur. Article 17 de la loi du 5 janvier 2006
Décret du  2aout 2007
Arrêté du 28 septembre 2007
Pour les Véhicules Nautiques à Moteur entre autres Arrêté du 8 juillet 2011
Francisation des VNM Article 70 de la loi de finance rctificative pour 2011 JORF 0301 du 29 décembre 2011
Comment faire un rapport de mer